Conseil du 27 juillet 2015

Si on en croit le maire, c'est l'obligation de délibérer, avant la fin du mois, sur la création d'un service mutualisé d'instruction des actes d'urbanisme qui a motivé la réunion du conseil. Dont acte.

Une convention sera donc signée avec la communauté de communes pour la mise à disposition du service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme.

Toutefois le maire a précisé qu'il était opposé à la création d'un PLUi (PLU intercommunal) ; nouvelle gendarmerie oblige !...

Quant à l'association "oubliée" il s'agit de la "calebasse de Ouahigouya" : 200 €.

Le maire a dit assumer cet oubli. Un mot que l'on entend souvent depuis quelques temps et qui vaut clôture du débat... qui n'a pas eu lieu! Circulez...

Il y aura bien une marche sportive en même temps que la ronde des vendanges. Le conseil a voté la régie nécessaire à l'encaissement des inscriptions... sans jamais s'être prononcé sur la création de cette activité. À quoi bon, n'est-ce pas ?

Quelqu'un a même défini cette épreuve comme "une marche nordique". L'hiver sera rude... 

Espérons qu'il ne sera pas trop pluvieux car on n'en est qu'à la désignation du bureau pour l'étude hydraulique. D'ici à ce que ça avance vraiment, il passera encore de l'eau sous les ponts... pas par dessus, espérons-le.

Conseil surprise

Les conseillers municipaux ont reçu hier une convocation à une réunion du conseil municipal le lundi 27 juillet à 19 heures.

Une première dans le genre ! Vu la date, il n'est pas dit que le quorum règlementaire sera atteint.

Une information que, comme d'habitude, vous ne trouverez probablement pas dans "la messagerie officielle".

Quatre points à l'ordre du jour, qui auraient tout aussi bien pu, pour trois au moins, figurer dans le précédent conseil. Mais c'est ainsi, dorénavant, à Saint Mamert : ça "bricole" !

 

Voici tel quel :

En ce qui concerne le point n°4 on remarquera la contorsion ("il semble"), preuve d'une certaine gène, mais surtout d'une brave pagaille !  
Et rappelons que le contribuable paye des indemnités de fonctions à certains élus ! 
Une gestion qui tourne à la pétaudière !

Comme toujours, on vous fera le compte rendu.

Nouvelles du second front

Hier s'est plaidé devant le référé du TGI le procès pour "plagiat", ou plus exactement "ACTION DE PARASITISME" de l'opposition (rien que cela!) du bulletin municipal, intenté par le maire et visant l'opposition (Bastidon, Calini & Crocq). (cliquer ici)

Le jugement a été mis en délibéré au 7 octobre prochain.

Parmi les arguments de procédure qui ont été plaidés :

- L'absence d'un mandat du conseil municipal au maire  pour ester en justice.

- Le caractère "urgent", ou non, de cette affaire (la notion même qui caractérise la saisine du "référé"). Depuis près de 15 mois...

- La nécessité d'aller, en droit, "au fond" et la juridiction compétente pour se faire (TGI de Nîmes ou TGI de Marseille*) suivant la qualification qui sera retenue pour cette affaire (plagiat ou pastiche, action de parasitisme ou droit de propriété intellectuelle...).

- La propriété de création de "la maquette" revendiquée, en vertu du code de la propriété intellectuelle, par un tiers qui intervient volontairement aux débats (Mr Plard, création revendiquée en 2009), et par une attestation quelque peu tardive de l'imprimeur (Mr Taiton, création revendiquée en 2010). Précisons qu'en droit une personne morale (la commune) ne peut pas être "auteur".

- La propriété de la "marque" "le griffe" et " le griffe flash info" qui jusque là n'avait pas été "déposée" et l'a été depuis par Mr Calini. La partie adverse convenant que "c'est bien joué"!

Clochemerle on vous dit ! La faute à qui ?

*Selon une jurisprudence d'exception qui désigne ce TGI comme seul compétent pour le Gard en matière de propriété intellectuelle.

C'était la fête nase...ionale

le bal des dupes

 On peut le regretter, mais il fallait s'y attendre : la soirée du 13 a fait un bide.

Plusieurs raisons à cela, à commencer par l'atmosphère détestable, un cadeau de la majorité municipale, avec son maire qui n'a cesse de guerroyer devant les tribunaux. 

L'organisation aussi a laissé à désirer : information tardive par affiche, absence du repas traditionnel... Le spectacle d'Alain Jac avait beau être excellent comme toujours, cela n'a pas suffi.

Résultat : entre 100 et 120 tout compris, suivant les comptages... et en ratissant large !

On fera une seule comparaison : à Fons, rien que les inscriptions au repas ont dépassé les 220 !

On allait voir ce qu'on allait voir ; on a vu ce qu'on a vu : après "la feuille de route" du chef, le carton de la déroute !

Aux armes citoyens !

Terrain glissant !

Tous les membres du conseil ont reçu, "pour info", un mail du maire, via le secrétariat de mairie, et relayant  le communiqué de l'Association des Maires du Gard (qui reprend l'appel national de l'AMF).

Mais relayer un appel « pour info », est-ce seulement de l’info ?

Il est dit, entre autre, dans ce document :

"Les instances pluralistes de l’AMF ont décidé d’engager une journée nationale d’action qui aura lieu le samedi 19 septembre 2015 dans toutes les communes et intercommunalités de métropole et d’outre-mer afin de sensibiliser nos concitoyens sur les enjeux en cause (ressources, organisation territoriale) et recueillir leur adhésion...

...Pour cela, indépendamment de toutes les initiatives qui pourront être prises, l’AMF invite les maires et présidents d’intercommunalité, avec tous les élus de leur commune, ceints de leur écharpe, à rencontrer la population le samedi 19 septembre de 10h à 12h, à l’occasion d’un rassemblement spécifique dans leur mairie, devant leur mairie ou tout autre lieu qui leur semblerait emblématique et pertinent ; les associations et tous les acteurs locaux peuvent bien entendu être conviés à relayer cette mobilisation."

Pour relayer, voilà qui est fait ! Cela ira-t-il jusqu'à une action locale ? Avec quels participants ?

Rappelons que l'AMF, qui est juste une association, n'a jamais vraiment été neutre, au sens politique du terme. D'ailleurs son nouveau président est François Baroin dont on connaît tous les options politiques. Même si beaucoup de maires sont catalogués sans étiquette, celle du président donne la tendance, non ?

Vous connaissez la blague : "je suis apolitique... de droite !"

On verra ce qui se passera à Saint Mamert le 19 septembre prochain…

Ce sera pour nous, si nécessaire, l’occasion de vous rappeler les propos tenus par certain lors de la campagne des départementales. Ça pourrait bien devenir cocasse…

Des nouvelles du front

Ça va bouillir

Hier a eu lieu l'audience de "mise en forme" du tribunal correctionnel suite à la plainte de Solana, contre les quatre de l'opposition, pour injure.

Le plaignant doit verser une caution de 1500 €. L'affaire est fixée au 8 septembre.

Pour mémoire, l'autre affaire, devant le référé du TGI, pour "plagiat", sera plaidée le 15 juillet.

Au dernier conseil Brice Canonge a demandé "qu'un rapport soit fait pour chaque actions contentieuses" (c'est "traduit" comme ça dans le compte rendu!)*.

Il va y avoir du feuilleton dans l'air!

* on vous propose un jeu (ou un devoir) de vacances : "relevez les fotes"... 

Le conseil municipal du 2 juillet (le reste...)

Le compte rendu du conseil municipal du 2 juillet est sur les panneaux municipaux (avec la déclaration de l'opposition) et, aujourd'hui, sur le site municipal (cliquer ici), mais sans la dite déclaration (cliquer là)... faut pas pousser!

Vous pourrez comparer avec l'information faite sur ce blog...

Autre sujet :

"Rue des petites perles"

On n'en dira pas plus!

Les élus ont reçu ça, mot pour mot :

Message du : 08/07/2015 18:08 Sujet : fete nationale 

j ai besoin d elus et de maris d elus pour mettre les tables et les bancs autour de la places de l eglise . rdv lundi 17h30

merci a tous

On en est marri!

Le conseil municipal du 2 juillet (fin?)

Nous avons essayé longuement, ces 4 derniers jours, de vous raconter le dernier conseil.

Vous allez donc apprécier l'article sur le même sujet, paru dans la presse locale d'aujourd'hui. On n'ose pas choisir un qualificatif parmi tous ceux qui nous viennent à l'esprit.

Une première pensée ira au "rédacteur inconnu", puisque la correspondante locale n'a jamais été présente à aucune des réunions du conseil... il ne s'est pas "foulé", le bougre...

Quant au contenu, il vous est facile de constater qu'il évite les sujets qui fâchent. Ça, de l'information ? et payante en plus ! On comprend pourquoi "Résister" a de plus en plus de succès.

Hasard du calendrier, ce même jour est distribué le nouveau flash-info municipal et son inénarrable "édi-toto", tout aussi aseptisé : on y découvre un maire météorologue :  

"Chaque année à la même période je rappelle, c’est enfin l’été… cette année plus particulièrement, au regard de la vague de chaleur qui s’annonce assez tôt."  

Ça frôle le petit "poêt-poête"!

Et le même de nous donner rendez-vous "au bal du 14 juillet (le 13 au soir)" (!). C'est qu'il rêve tellement de nous faire danser... ou tourner... en bourrique ?

On y trouve également deux ou trois infos dont le conseil municipal n'a pas eu la primeur, même en questions diverses... C'est quoi, au fait, un conseil municipal ?